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Hubert DELZANGLES

Hubert DELZANGLES Professeur

Domaines d'intervention

  • Responsable du pôle environnement et énergie
  • Intervention au sein du pôle urbanisme et aménagement urbain
  • En charge de l’actualité scientifique du cabinet

Activités scientifiques indépendantes du cabinet :

  • Professeur de Droit Public à Sciences-Po Bordeaux
  • Responsable de la rubrique environnement à la revue AJDA (actualité juridique droit administratif)
  • Auteur de nombreux ouvrages en droit de l’environnement et en droit public économique
Langues : français, espagnol, anglais

Parcours

Avocat non inscrit, CRFPA, depuis septembre 2010

Hubert DELZANGLES est l’auteur d’une thèse de droit public, droit européen et comparé, sur « l’indépendance des autorités de régulation sectorielles, communications électroniques, énergie et postes », qui lui a permis d’obtenir le grade de Docteur en juin 2008 avec les félicitations du jury à l’unanimité.

Maître de conférences à l’Université de Lorraine, il a poursuivi les enseignements de l’Ecole des Avocats Aliénor, puis un stage de 6 mois au cabinet Kolata-Mercier (droit pénal, droit public) à Metz.

Agrégé des facultés de droit et titulaire du CRFPA en 2010, il a été nommé Professeur de droit public à l’Université de Limoges, connue pour son Centre de recherches en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme, dont il est encore membre associé.

Cette expérience d’enseignements et de recherches lui a permis d’acquérir des connaissances solides en droit de l’environnement et de l’urbanisme. Par ailleurs, fort des acquis de sa thèse orientée sur la régulation du système énergétique, il a axé ses recherches et sa spécialisation sur le droit de l’énergie.

En 2012, il est recruté à Sciences-Po Bordeaux où il dirige le Master Expertise en Affaires Publiques. Il a co-dirigé une chaire sur les Partenariats Public-privé (chaire PPP) de 2012 à 2017 et dirige actuellement la chaire sur la Transition énergétique territoriale (chaire TRENT).

Il enseigne le droit public des affaires, le droit de la régulation, le droit de l’énergie, le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement à l’IEP de Bordeaux, les Universités de Bordeaux, Limoges, Paris-Dauphine, Strasbourg, Metz, Corte, Santa Fe (Argentine) Medellin (Colombie)…

Il publie régulièrement dans les revues de références et est notamment responsable de la rubrique environnement à l’AJDA (l’Actualité juridique du droit administratif).

Il est co-auteur de plusieurs ouvrages dont Droit de l’environnement, 7ème édition, Précis Dalloz, 2016 ; Droit international de l’environnement, 4ème édition, Ellipses, 2018 ; Partenariats public-privé, enjeux et défis, Féret, 2016.

Il est partenaire consultant en droit de l’énergie, de l’environnement, de l’urbanisme et de la commande publique au sein du cabinet FERRANT devenu le cabinet ARCC.

En raison de sa parfaite connaissance de la langue espagnole, il assiste le cabinet dans le cadre des dossiers d’assistance des investisseurs hispanophones en France.

Publications

Quelques publications en droit de l’énergie, droit de l’environnement, droit de l’urbanisme, droit de la commande publique :
 
  • Manuel « Droit de l’environnement », Précis Dalloz, 7ème éd. 2016 (Co-auteur : parties Energies, énergies renouvelables, déchets, notamment)
  • Manuel « Droit international de l’environnement », Ellipses, 4ème éd. 2018 (Co-auteur)
  • « Partenariats Public-privé, enjeux et défis », Féret, 2016, Hubert Delzangles a codirigé l’ouvrage.

Co-auteur de la rubrique trimestrielle « Régulation » de la Revue Concurrences depuis 2010, il écrit régulièrement des articles ou notes d’arrêts (ci-dessous).
 
  • « L’énergie solaire » in ouvrage collectif Energies renouvelables et marché intérieur, sous la direction de Claudie Boiteau, Bruylant, 2014, p. 167.
  • « Les aides au développement des énergies renouvelables en Espagne », avec Marta Franch, in ouvrage collectif Energies renouvelables et marché intérieur, sous la direction de Claudie Boiteau, Bruylant, 2014, p. 71.
  • « Système français de financement du rachat de l’électricité d’origine éolienne, CJUE, 19 décembre 2013, Vent de Colère » Revue juridique de l’environnement, n°3/2014, p. 539.
  • « Energie photovoltaïque » en collaboration avec Anne-Sophie Denolle, in Le dictionnaire du développement durable, collection GRALE, L’Harmattan, à paraître.
  • « Les évolutions des relations entre les autorités concédantes et leurs concessionnaires face au smart grid : du smart grid à la smart city », en collaboration avec Christophe Krolic, in Droit et gestion des collectivités territoriales, collection GRALE, L’Harmattan, 2013.
  • « La gestion française des déchets nucléaires », en collaboration avec Christophe Krolic et Olivier Vidal, in Les résidus, Fondation brésilienne Getulio Vargas (FGV), 2013.
  • « La transition énergétique en France », communication au colloque du 4 octobre 2013 à Macapa sur le droit de l’environnement organisé par le Conseil supérieur de la magistrature brésilien, à paraître.
  • « Les autorités de régulation indépendantes de marché et la prise en compte de l’environnement : l’exemple de l’énergie », in Marché et environnement, Droit(s) et développement durable, Bruylant, 2014, p. 449.
  • « Commande publique et environnement, jusqu’où peut-on aller ? » Revue juridique de l’environnement, 2015/1, vol. 40.
  • « Les évolutions des relations entre les autorités concédantes et leurs concessionnaires face au smart grid : du smart grid à la smart city », en collaboration avec Christophe Krolic, in Droit et gestion des collectivités territoriales, collection GRALE, L’Harmattan, 2013.
  • « Le droit de l’urbanisme, entre valorisation et protection du domaine public », Droit et Ville, n° 70.
  • « Quelle interprétation ? La Charte de l’environnement et les normes externes », « Les 10 ans de la Charte de l’environnement. 2005-2015 », Institut Universitaire Varenne, 2016.
  • « Le principe d’intégration en droit européen de l’environnement », colloque La réunion « L'intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : Quelle(s) réalité(s) juridique(s) ? », PUAM, 2017.

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